Search for: "RIELS" Results 1 - 20 of 253
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30 Jun 2022, 3:27 am by Daily Record Staff
SUSAN RIEL PRESIDENT/CEO EAGLE BANCORP INC. [read post]
13 Oct 2021, 1:28 pm by Emmanuel Barthe
La Commission européenne a organisé le 12 octobre 2021 un forum ministériel sur la justice numérique, retransmis en direct en ligne. [read post]
15 Nov 2003, 4:01 pm
On November 16, 1885, the Canadian government executed Metis leader Louis Riel for high treason in the wake of the "Northwest Rebellion" that had pitted the Metis (descendants of French traders and native tribes) in what is [read post]
30 Sep 2021, 2:00 am by Katharine Van Tassel
Riel Hishon, (York University), Grieving Should Not Be a Privilege: Recommended Changes to Bereavement Leave in Ontario, SSRN (2021): This paper examines legislation and government policy regarding bereavement leave. [read post]
5 Jul 2010, 7:00 am by Simon Fodden
One of the residents, so to speak, of that graveyard is Hugh Richardson, the judge who presided over the trial of Louis Riel and pronounced the death sentence. [read post]
25 Jun 2023, 3:59 am by SOQUIJ
— possession de matériel de pornographie juvénile — accès à du matériel de pornographie juvénile — situation hypothétique — revue de la jurisprudence — application raisonnablement prévisible de la disposition à d’autres personnes — invalidité constitutionnelle. [read post]
6 May 2015, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
CEIPI Pour la préparation à l’Examen Européen de Qualification (EEQ) 2016, le CEIPI dispense une gamme complète de formations de haut niveau s’appuyant sur du matériel pédagogique exclusif très performant :  I. [read post]
5 May 2016, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
CEIPI Pour la préparation à l’Examen Européen de Qualification (EEQ) 2017, le CEIPI dispense une gamme complète de formations de haut niveau s’appuyant sur du matériel pédagogique exclusif très performant :  I. [read post]
18 Feb 2024, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La demande portait sur une composition particulière destinée à être utilisée pour réduire ou éliminer les cellules cancéreuses en formant au moins un blocage partiel, une occlusion ou une embolie dans un vaisseau sanguin afin de priver une tumeur de son approvisionnement en sang, ou dans le traitement de la persistance du canal artériel (PDA) ou de l'artère collatérale aorto-pulmonaire majeure ( [read post]
15 Feb 2015, 9:25 am by Administrator
Décision1) L’infraction de possession de matériel de pornographie juvénile: À la différence de l’«accès» à du matériel de pornographie juvénile, la «possession» nécessite un fichier de matériel pornographique acquis sciemment par l’utilisateur et stocké sur son ordinateur, d’où les éléments de «contrôle»… [read post]
15 Jul 2010, 7:17 am by Emmanuel Barthe
L'éditeur juridique LexisNexis France, qui publie la plateforme en ligne du même nom, les ouvrages à mise à jour Jurisclasseurs et les revues Semaine juridique (JCP), s'est apparemment séparé de sa filiale Infolib, qui vendait des logiciels, du matériel et de l'assistance informatiques aux professions juridiques et judiciaires. [read post]
5 Apr 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
CEIPI Pour la préparation à l’Examen Européen de Qualification (EEQ) 2023, le CEIPI dispense une gamme complète de formations de haut niveau s’appuyant sur du matériel pédagogique exclusif très performant : I. [read post]
18 Mar 2024, 5:00 pm by Laurent Teyssèdre
CEIPI Pour la préparation à l’Examen Européen de Qualification (EEQ) 2025, le CEIPI dispense une gamme complète de formations de haut niveau s’appuyant sur du matériel pédagogique exclusif très performant : Epreuve de base F de l'EEQ 2025Séminaire de préparation à l'épreuve F du 21 au 25 octobre 2024 à Strasbourg ou alternativement en ligneInscription via :… [read post]
28 Jan 2010, 6:04 am by Emmanuel Barthe
Avis d'un archiviste sur le projet de portail (simple catalogue voir liste devrait on dire) des données publiques confié à l'Agence du patrimoine immatériel de l'Etat (APIE). [read post]